Conditions générales d'Emob bvba 

Siège social :
Emob bvba
Grote markt 17
8870 Izegem
Belgique

Téléphone: +33 (0)9 75 18 12 74
Téléphone: +32 (0)51 49 12 34
Fax: +32 (0)51 49 43 21

Adresse mail: info@emob4kids.com

Ouvert de lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 18h00

BTW BE 0817.124.139
RPR Kortrijk (Courtrai)

Données de la banque:
Crédit du Nord
RIB 30076 - 02919 - 12458504200 - 21

IBAN FR76 3007 6029 1912 4585 0420 021
BIC NORDFRPP

Entrepôt:
Vous voulez allez chercher la marchandise vous-même? Appelez-nous une demi-heure en avant pour voir si les produits sont disponibles.
L'enlèvement est possible de lundi à vendredi de 08h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00.


Les présentes "Conditions générales de vente" s’appliquent à tous les produits et à la livraison offert sur le site d’Emob4kids. En passant commande sur notre société, l’acheteur accepte inconditionnellement les présentes conditions générales de vente.

Les conditions générales d’Emob4kids ne peuvent être appliquées que par le droit Belge.
 

1. Achat

 1.1 L’accord entre Emob bvba et l’acheteur se réalise au moment que l’acheteur accepte et  remplit les conditions générales. Le manque d’une simple signature ne change rien à l’obligation d’achat et l’acceptation des conditions. L’acheteur reçoit un-mail de confirmation après la commande sur l’adresse e-mail qu’il a rempli.
1.2 Des informations, des images, des accords orales … concernant toutes les offres et les produits seront reproduit aussi précisément que possible, quand même il est toujours possible qu’il y a des petites différences aux couleurs, productions …
1.3 Toutes les offres ont une durée valable de 15 jours, sauf si c’est mentionné autrement sur l’offre.
1.4 Toutes les promotions sont valable jusqu’à épuisement du stock.

2. Prix

2.1 Tous les prix mentionnés sur le site sont en euro (€) et TVA inclus.
2.2 Des promotions spéciales ne sont valables qu’à épuisement du stock. Les réductions ne peuvent pas être cumulées avec des autres produits.
2.3 L’acheteur doit payer le montant à Emob qui est mentionné dans la confirmation de commande, comme mentionné dans l’article 1.1. Des erreurs éventuelles dans le prix peuvent être corrigées par Emob BVBA après convention.
2.4 Les frais de transport sont toujours mentionnés clairement.

3. Paiement

3.1 Les commandes passées par le site web peuvent être payées selon les méthodes suivantes:

• Carte bleu (Visa / Master)
• PayPal
• Virement
• Contre remboursement

3.2 Les commandes qui sont enlevées peuvent être payées en avance ou en espèce dans l’entrepôt.
3.3 Le paiement doit être effectué complètement en avance ou au moment de livraison (contre remboursement).
3.4 Afin de garantir la sécurité des paiements en ligne et de vos données personnelles, les données de transaction sont verrouillées par SSL technologie lors de leur envoi par internet. Vous reconnaissez cela par la serrure qui apparait dans la barre d’état de votre navigateur.
3.5 Des demandes spéciales concernant le paiement entre Emob bvba et l’acheteur peuvent être convenu dans des certains cas. Des délais de paiement doivent être convenus toujours par écrit.
3.6 En cas de non paiement Emob bvbaa le droit pour facturer des frais supplémentaires qui sont à la charge du client. Si le client refuse formellement de payer il ou elle peut être poursuivi(e) judiciairement.
3.7 Tous les frais (judiciaire et non-judiciaire) seront à la charge du client s’il résilie ou ne respecte pas la convention de paiement.
3.8 En cas de non paiement (à l’échéance), Emob est habilité à dissoudre tout de suite le contrat ou à suspendre a livraison jusqu’au moment où toutes les conditions de paiement sont remplies.
3.9 Emob bvba reste propriétaire de tous les produits jusqu’au moment du paiement complet.

4. Livraison et délai de livraison

4.1 Emob bvba vise à livrer les marchandises chez le client le plus vite possible. Le délai de livraison est en moyenne 10  jours ouvrables (sauf mention contraire) après commande et paiement. Les délais de livraison indiqués ne sont qu’approximatifs et n’engagent pas Emob bvba.
4.2 Des produits qui ne sont temporellement plus en stock, sont indiqués sur notre site comme “épuisé”. Il est donc impossible que le client peut emprunter des droits plus tard pour une livraison dans le délai posé. Pour des produits qui sont indiqués « en stock » et qui ne sont quand même pas en stock, nous essaierons de contacter le client dans une semaine pour être informé de cela.
4.3 La livraison se fait sur la localisation que le client a indiqué au moment de sa commande. Si le client désire de changer l’adresse de livraison, cela n’est que possible quand le client montre sa carte d’identité, pour protéger l’acheteur et quand il paie un frais supplémentaire.
4.4 Au moment de réception, le client doit contrôler les paquets pour voir s’ils ont été endommagés et il ou elle doit remplir des endommages et des irrégularités sur le bon de livraison du transporteur. Le client se réserve toujours le droit de refuser les marchandises si les endommages sont trop gros. Après la livraison tous les risques et périls sont à la charge du client et la responsabilité est complètement pour l’acheteur en cas des endommages qui ne sont pas dus à une faute de production.
4.5 Si le client désire d’être livré en plusieurs fois, Emob bvba peut voir cela comme une transaction et nous vous facturons un frais de transport supplémentaire.
4.6 Le client a le droit de différer la livraison avec un maximum de trois mois après commande et paiement.
4.7 A partir de € 300,00 la livraison est gratuite. Pour des commandes moins de € 300,00 il y a des autres tarifs (visitez la rubrique Livraison et expédition). Si les frais de livraison sont encore autrement, cela sera indiqué au moment au vous passez commande.
4.8 Pour une livraison contre remboursement (paiement à la livraison) il y a toujours un tarif administratif de € 39,00.
4.9 La livraison offerte par Emob BVBA s’effectue toujours sur le rez-de-chaussée. Si vous le désirez autrement, vous pouvez discuter cela avec la firme de transport, mais Emob bvba n’intervient pas et au moment qu’il y a un endommage dû à une livraison sur l’étage nous intervenons pas.

5. Délai de réflexion et retour

5.1 Pour tous les produits achetés chez Emob bvba vous avez un délai de réflexion de 15 jours civils, selon la loi belge concernant le commerce, l’information et la protection du consommateur de 12 avril 2010. Cette période commence au moment de la réception de l’acheteur. Durant la période de réflexion nous attendons que vous traitiez les marchandises et l’emballage avec des soins. Le droit de révocation échoie au moment que le produit et l’emballage ne sont plus en état complet, originel, intact et inutilisé.
5.2 Au moment où vous désirez d’utiliser votre droit de révocation vous nous devez informer dans les 15 jours (à partir du jour qui suit la livraison) par téléphone ou par écrit. Vous ne devez pas payer une amende pour cela et sans donner une raison. De plus amples renseignements de annuler ou retourner votre commande se trouvent dans la rubrique annuler, renvoyer et échanger sur notre site web.
5.3 Les marchandises doivent être renvoyées intactes, inutilisées et fermées au plus tard dans les 15 jours civils après réception. La date de départ sert comme contrôle. Toutes les documentations, preuves de garantie et matériaux d’emballage doivent être ajouté au retour, et aussi le numéro de votre compte bancaire. Les frais directs pour le retour sont à la charge de l’acheteur. Des envois non affranchi ou affranchi insuffisamment seront toujours refuser et renvoyer à l’expéditeur.
5.4 Les marchandises doivent toujours être renvoyé par une firme de transport spécialisé de meubles, pour éviter des dommages. La restitution est seulement possible si les marchandises seront livrées chez nous sans dommages et en bon état. Nous pouvons également régler le retour pour vous, de ce fait vous n'avez pas de risques et des frais de transport éventuels sont de notre part. Tennez en compte que les frais de renvoi seront débités du montant dû à restituer.
5.5 Les frais de renvoi de la commande qui est déjà partie par Emob bvba, est toujours au charge du client.
5.6 Emob vous rend le montant d’achat complet, frais de transport inclus et des frais de transport supplémentaires du panier éventuelles fait de notre part, dans les 30 jours après réception des marchandises.
5.7 S’il semble que les marchandises ne sont pas reçues conformément les conditions du droit de révocation, le montant d’achat (frais de transport inclus) ne devra pas ou pas complètement rendu. Le produit reste dans votre propriété en ce cas. Sur votre demande le produit peut être envoyé une nouvelle fois chez vous, si vous paierez les frais de transport ou si vous enlevez les marchandises.
5.8 Les exceptions sur le droit de révocation sont les suivantes:

• Quand un produit est fait ou changé spécialement pour vous le droit de révocation échoie.
• Des marchandises périssables, des CDs, des dvd, du logiciel ou des autres produits comparables dont le cachet est rompu ou dont l’emballage est ouvert.
• Quand un produit a été porté visiblement ou est endommagé dans une autre manière, votre droit d’un remboursement échoie.
  
  

6. Garantie

6.1 Tous les produits sont livrés avec une garantie de norme de un an. Si cela n’est pas le cas, la période de garantie sera mentionnée clairement pour cet article.
6.2 Il n’y a pas de la garantie quand:

• L’endommage est appliqué malintentionné.
• L’usure est normale.
• De l’usage fautif (une chambre humide ...) est le problème.
• L’article est plus conforme, donc quand il y a des changements du produit sans notre autorisation au l’autorisation du fabricant.

6.3 Le règlement de la garantie est complètement à la charge d’Emob bvba (sauf le montage), de ce fait le client ne doit pas intervenir dans les frais de transport.

7. Manques

7.1 Comme dit dans l’article 4.4 le client doit bien contrôler les marchandises à la réception.
7.2 Est-ce-que les marchandises correctes ont été livrées et sont-ils conformément avec la commande?
7.3 Si vous remarquez des dommages ou un manque visible que n’est pas dû au transport, vous devez nous informer dans les 10 jours suite à la livraison. Sauf convention écrite contraire cette période peut être prolongée au maximum 2 mois.
7.4 Des manques non-visibles (comme une faute de production) doivent être transmettre dans les deux mois après la livraison.
7.5 Les frais pour renvoyer les marchandises qui ne sont pas conforme la description de l’offre sont à la charge d’Emob.

8. Force majeure

8.1 La force majeure compris: toutes les circonstances indépendantes qui font que l’exécution au sein de l’acheteur sera complètement ou partiellement empêchée. Des circonstances telles qu’un incendie, une grève, une pénurie d’énergie, le temps (neige, tempête, orage …) circulation comme des embouteillages, … également des livraisons retardé de nos fournisseurs et ou d’autres tiers, ainsi que toutes les circonstances qui peuvent retarder l’exécution d’un contrat, soit au sein de notre firme, ou chez nos fournisseurs ou sous-traitants, seront en tout état de cause considérées comme cas de force majeure.
8.2 En cas de force majeure Emob bvba n’est pas obligé de suivre les engagements envers l’acheteur. La force majeure autorise Emob BVBA et l’acheteur à résilier le contrat en tout ou en partie ou à suspendre l’exécution du contrat, sans que l’acheteur ou Emob BVBA aient un droit quelconque à des dommages-intérêts.

9. Propriété intellectuelle 

9.1 Le contenu de ce site web, les textes, les images, les logos, les marques, les noms d’entreprise ou de produit … sont protégé par des droits intellectuels et appartiennent à Emob bvba ou aux tiers ayant droit.

10. Vie privée

10.1 Emob bvba n’utilisera les données que confidentiellement et interne et ne les passeront pas aux tiers sans autorisation écrite conformément aux règles de vie privée.

11. Questions et plaintes

11.1 Des questions qui sont adressé à Emob bvba, seront répondues dans un délai de 7 jours civils.
11.2 Des plaintes ou des contestations doivent être mentionné dans les 7 jours après la livraison. En cas où la plainte se sera trouvée fondée, la responsabilité sera limitée à changement des marchandises. Chaque responsabilité de l’acheteur se limite au montant payé de la commande sans des indemnisations supplémentaire.

12. Litiges

12.1 Sur toutes les offres et les conventions le droit belge s’applique seulement, à l'exclusion des principes des conflits de lois dans l'espace.
12.2 Toutes les litiges qui sont connectés avec des offres d’Emob bvba, ou des conventions qui sont conclu avec la société, seront présentés au juge autorisé à Courtrai, sauf qu’une disposition légale impérative montrera un autre juge autorisé.

13. Limitation de la responsabilité

13.1 L’information sur le site est de caractère général et elle n’est pas adaptée aux circonstances personnelles ou spécifiques. C’est pourquoi cette information ne peut pas être prise pour des conseils personnels, professionnels ou juridiques par le visiteur. Emob bvba fait tout pour que l’information disponible soit complète, correcte, précise et mise à jour. Malgré ses efforts des inexactitudes peuvent se présenter. Si l’information fournie contient des erreurs ou si elle est indisponible, on fera le nécessaire pour rectifier la situation au plus vite possible. Cependant Emob bvba ne peut pas être tenu responsable du dommage direct ou indirect causé par l’information sur ce site. Si vous constatez des erreurs dans l’information mise en disposition par le site, n’hésitez pas à contacter l’administrateur.
13.2 Le contenu de ce site (liens inclus) peut être modifié, adapté ou complété à tout moment, sans annonce ou communication préalable. Emob bvba ne garantit pas le bon fonctionnement du site et ne peut jamais être tenu responsable du mauvais fonctionnement ou de l’indisponibilité temporaire du site ni d’aucun forme de dommage, direct ou indirect, causé par l’accès au site ou par l’usage du même.
13.3 Emob bvba ne peut pas être tenu responsable non plus pour tout dommage, direct ou indirect, issu de l’utilisation de ce site ou d’un autre, tous les liens et hyperliens inclus, et de toute perte, des interruptions de travail, des endommagements de programmes ou d’autres données du système informatique, du matériel, du logiciel ou d’autres de l’utilisateur.
13.4 Le site web peut contenir des hyperliens à des sites web ou des pages de tiers, ou y référer indirectement. Ceci n’implique d’aucun manière ne approbation implicite de son contenu. Emob bvba déclare formellement qu’il n’a aucun mot à dire sur le contenu ou d’autres caractéristiques de ces sites web ni peut être tenu responsable du contenu ou de ses caractéristiques ni d’aucun type d’endommagement causé par l’utilisation des derniers.

14. Plaintes

14.1 Les plaintes ou les différends doivent être dans les 7 jours  après la livraison d''être signalés. Si la plainte est justifiée, notre responsabilité est limitée à l''échange des marchandises. La responsabilité du vendeur est limitée au montant effectivement payé par l''ordre.
14.2 Emob accueille les questions et les plaintes toujours dans le délai raisonnable de 7 jours.